Commission Permanente du 15 mai 2023

46 RAPPORTS


DELIBERATIONS

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19594Soutien aux Initiatives Associatives Locales - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19609Solidarités territoriales 2023 - Fonds de solidarité - Enveloppe de voirie - Attribution de subventions pour les cantons de Le Pilat et de Renaison - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19610Solidarités territoriales 2023 - Fonds de solidarité - Enveloppe de solidarité - Attribution de subventions pour les cantons de Andrézieux-bouthéon - Feurs - Montbrison - Renaison et Roanne 2 - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19618Solidarités territoriales - Enveloppe viabilité hivernale - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19628Aide aux agriculteurs - Economies d'eau potable - Economies d'énergie dans les exploitations agricoles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19640Amélioration des échanges routiers Est-Ouest sur les communes de Charlieu et Saint Nizier sous Charlieu - Lancement de la concertation - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19642Acquisitions de terrains - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19643Filière forêt-bois - Aides à la rénovation de voirie forestière - à l'acquisition de parcelles - au reboisement - aux travaux sylvicoles - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19644Inventaires zones humides des contrats territoriaux "bernand revoute loise toranche" (2023-2028) et "coise et affluents" (2023-2025) - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19651Approbation d'une convention d'assistance technique en matière d'assainissement collectif avec Loire Forez Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19654Milieux naturels - Natures ordinaires - Acquisitions de parcelles - Hêtraies - Appel à projet faune patrimoniale - Réserve de Biterne - Maison de la pêche - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19657Convention avec le Département du Puy-de-Dôme pour les travaux de rétablissement de la continuité écologique du pont sur la Faye - Commune de la Chambonie - RD101 - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19660Convention attributive de subventions avec la Chambre d'agriculture de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19661Filières agricoles - Attribution de subventions à divers organismes - Conventions de partenariat avec Agribio - Pôle Agroalimentaire et Fourme de Montbrison - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19662Protection du cheptel ligérien - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19671Transports des élèves et étudiants en situation de handicap - Mise à jour du règlement départemental - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19673Convention de traversée d'agglomération - RD110 Marcilly-le-Châtel - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19503Avenant n° 1 au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens avec l'association ANEF Loire 2022-2026 - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19516Appel à Partenariat logements adaptés - Dossiers année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19520Dispositif d'Accompagnement des Accédants à la Propriété 2023 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19598Conventions et avenants liés au Schéma Départemental des Services aux Familles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19615Convention de financement avec l'association "Naître et bien-être" - Avenants aux conventions relatives au fonctionnement des Centres de Planification et d'Education Familiale gérés par les centres hospitaliers du Département - Renouvellement de la convention de cession de données concernant les assistants maternels du Département - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19626Renouvellement de la convention et subvention à la Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19667Bilan d'exécution du contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19680Convention départementale Fonds d'aide aux jeunes en difficultés - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19538Aide à la formation des cadres et subventions pour les centres de vacances et accueils de loisirs - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19585Aide aux réseaux de lecture publique - Financement d'un poste de coordonnateur sur Roannais Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19607Médiathèque - Attribution des subventions 2023 dans le cadre de l'appui à la programmation culturelle - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19613Aides en faveur des Musées de la Loire labellisés Musées de France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19614Collèges publics - Dotation de fonctionnement - Dotation pour espaces verts - Dotation travaux logements de fonction - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19616Collèges publics - Approbation de conventions d'utilisation des locaux et contrat public/public de fourniture de repas aux communes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19620Chalmazel - Convention de partenariat avec le syndicat local des moniteurs de l'Ecole du Ski Français de Chalmazel - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19620Chalmazel - Convention d'occupation du domaine public avec le syndicat local des moniteurs de l'Ecole du Ski Français de Chalmazel - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19621Concerts de la Maîtrise de la Loire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19622Résultats de l'Appel à Partenariat 2023 "Soutenir les aménagements cyclables" - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19623Avenant à la convention d'objectifs 2023 avec l'Agence de Développement Touristique : dotation complémentaire pour la campagne de communication - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19625Participation des départements limitrophes aux dépenses de fonctionnement des collèges publics et privés - Année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19627Collèges publics - Répartition de la dotation spécifique transports "Education Physique et Sportive" 2023 - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19629Enseignements artistiques - Tournée d'été 2023 du Musée Mobile - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19639Attribution des bourses départementales - Année 2022-2023 - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19653Mise en oeuvre du programme éducatif départemental - Mise à jour des sites majeurs - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19663Archives - Acceptation d'un legs successoral - Délibération - (sans annexe)23/05/202323/05/2023

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19624Opérations de travaux - Unités fonctionnelles - Marchés sans mise en concurrence - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19656Fixation des nouveaux ratios d'avancement de grade pour 2023 - Délibération - (sans annexe)23/05/202323/05/2023
19666Demande de garantie d'emprunt présentée par Loire Habitat pour l'acquisition en VEFA de 17 logements "Zac des Berges Ilot D" - 16 avenue Pasteur sur la commune de L'Horme - Délibération - Annexe - Annexe23/05/202323/05/2023
19670Convention financière de reprise d'un compte-épargne temps - Délibération - Annexe23/05/202323/05/2023
19676Vente de l'ex-gare de Saint-Just la Pendue - Substitution d'acquéreur - Délibération - (sans annexe)23/05/202323/05/2023